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Marques déposées par l'association loi 1901 Alternateuf Production
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CHAPITEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPITEUF
Alternateuf Production, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3731536
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
CHAPITEUF de Alternateuf Production

Présentation de la marque CHAPITEUF

Déposée le 19 avril 2010 par l'association loi 1901 Alternateuf Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPITEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Alternateuf Production domicilié(e) 1 avenue de Lattre de Tassigny Maison des associations - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 803 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alternateuf Production domicilié(e) 15 avenue de la gare - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque CHAPITEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITEUF est expirée depuis le 19 avril 2020.

Alternateuf Production a également déposé les autres marques suivantes : 11bouge


Alternateuf Production, Association loi 1901 - 1 avenue de Lattre de Tassigny Maison des associations - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 480803899


Alternateuf Production - 15 avenue de la gare - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.